Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHEMIN DE LA GANGE (EARL DU) (1)

Les Prés , 49560 Cléré-sur-Layon


Numéro d'établissement :
0054900635
SIRET :
89781660900019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 29/04/2026

Installations classées - CHEMIN DE LA GANGE (EARL DU) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-29 2026_04_29 rapport-publiable EARL DU CHEMIN DE LA GANGE
Installations classées - CHEMIN DE LA GANGE (EARL DU) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 19000.000 m3
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 74350.000 u
Installations classées - CHEMIN DE LA GANGE (EARL DU) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 49_Dossier-Reexamen-IED_0054900635.pdf
2021-10-25 Arrêté préfectoral APC Autorisation
2013-05-22 AP d'autorisation EARL DU CHEMIN DE LA GANGE AP FONDATEUR 2013.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit