Installations classées
ou autres sites inspectés

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MCJ VOLAILLES (EARL) (1)

Le Haut Maulny LES CERQUEUX SOUS PASSAVANT , 49310 Lys-Haut-Layon

Numéro d'établissement :
0054900293
SIRET :
98280270400014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 18/02/2025

Installations classées - MCJ VOLAILLES (EARL) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-18 2025_02_18a RapportInspection publiable_EARL LES TROIS VILLAGES
Installations classées - MCJ VOLAILLES (EARL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 118100.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - MCJ VOLAILLES (EARL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-24 AP prescriptions complémentaires 2025_07_24_APC A_DCPPAT-2025-n°734_EARL MCJ VOLAILLES
2025-02-19 AP prescriptions complémentaires 2025_02_19_Récépissé de transfert_EARL MCJ VOLAILLES_Lys-Haut-Layon
2023-02-06 Document de procédure 49_Dossier-Reexamen-IED_0054900293.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit