Installations classées
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LA QUERCYNOISE (1)

ROUTE DE FIGEAC BP51 ZA DU PERIE , 46500 Gramat


Numéro d'établissement :
0054600338
SIRET :
43977294800022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 46

Dernière inspection : 26/01/2026

Installations classées - LA QUERCYNOISE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-26 rapport_Inspection-2026-la-quercynoise.pdf
Installations classées - LA QUERCYNOISE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 477.000 kg
2210 1 Abattoirs fixes de capacité > à 5 t/j Autorisation 50.000 t/j
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 32.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.970 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 75.000 kW
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 7.000 t
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - LA QUERCYNOISE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-15 AP d'autorisation AP n° E-2022-304.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit