Installations classées
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SAS ELEVAGE DE CAZALS (1)

M. MARTY PATRICK LES PLANQUES HAUTES , 46250 Cazals

Numéro d'établissement :
0054600161
SIRET :
49296771600019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 46

Dernière inspection : 06/09/2023

Installations classées - SAS ELEVAGE DE CAZALS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-06 RapportInspection_Cazals_georisque
Installations classées - SAS ELEVAGE DE CAZALS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 2835.000 u
Installations classées - SAS ELEVAGE DE CAZALS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 46_Dossier-Reexamen-IED_0054600161.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit