Installations classées
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DU VIEUX CHENE (1)

Les Noues D 961 (47°54'46.3"N 2°34'28.5"E) , 45260 Noyers

Numéro d'établissement :
0054500494
SIRET :
78973144500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 45

Dernière inspection : 03/03/2026

Installations classées - DU VIEUX CHENE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-03 rapport_Visite-dinspection-icpe-du-03-03-2026.pdf
2023-05-02 230626_RapportInspection_EARL-DU-VIEUX-CHENE_publiable
Installations classées - DU VIEUX CHENE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 129200.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - DU VIEUX CHENE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-03-02 Document de procédure 200302_co-dossier-IED-transmis_EARL-DU-VIEUX-CHENE
2019-04-17 AP prescriptions complémentaires 20190417_AP-autorisation_DU-VIEUX-CHENE_EARL
2015-07-24 AP prescriptions complémentaires 20150724_AP-autorisation_DU-VIEUX-CHENE_EARL
2003-08-21 AP d'autorisation 20030821_AP-autorisation_MORIN-Xavier

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit