Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

DES BROSSES (1)

23 Route de Courtempierre , 45490 Treilles-en-Gâtinais

Numéro d'établissement :
0054500420
SIRET :
49146686800016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 45

Dernière inspection : 04/04/2023

Installations classées - DES BROSSES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-04 230505_RapportInspection_DesBrosses_publiable
Installations classées - DES BROSSES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 68940.0 u
Installations classées - DES BROSSES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-08-18 Document de procédure 200818_co-dossier-IED-transmis_SARL-DES-BROSSES
2008-11-26 AP prescriptions complémentaires 20081126_APC_SARL-DES-BROSSES
1997-05-06 AP d'autorisation 19970506_AP-autorisation_Laurent-ROGER

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit