Installations classées
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LES MARAIS DE SOUGY (1)

40 rue du Château d'Eau , 45410 Sougy


Numéro d'établissement :
0054500400
SIRET :
31501315100016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 45

Dernière inspection : 05/10/2023

Installations classées - LES MARAIS DE SOUGY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-05 2311_RapportInspection publiable sougy
Installations classées - LES MARAIS DE SOUGY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 62750.0 u
Installations classées - LES MARAIS DE SOUGY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 45_Dossier-Reexamen-IED_0054500400.pdf
2019-12-13 Document de procédure 191213_co-dossier-IED-transmis_EARL-LES-MARAIS-DE-SOUGY
2010-03-16 AP prescriptions complémentaires 20100316_APC-autorisation_LES-MARAIS-DE-SOUGY_EARL
1990-07-26 AP d'autorisation 19900726_AP-autorisation_LES-MARAIS-DE-SOUGY

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit