Installations classées
ou autres sites inspectés

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DU CLOS (1)

Lieu-dit Le Clos d'Egry , 45340 Égry

Numéro d'établissement :
0054500180
SIRET :
41512164900016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 45

Dernière inspection : 24/03/2026

Installations classées - DU CLOS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-24 rapport_Visite-dinspection-icpe-du-24-03-2026.pdf
2023-05-16 230626_RapportInspection_GAEC-DU-CLOS_publiable
Installations classées - DU CLOS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 54000.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - DU CLOS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-03-02 Document de procédure 200302_co-dossier-IED-transmis_GAEC-DU-CLOS
2016-04-26 AP prescriptions complémentaires 20160426_APC-autorisation_DU-CLOS_GAEC
1998-05-05 AP d'autorisation 19980505_AP-autorisation_DU-CLOS_GAEC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit