Installations classées
ou autres sites inspectés

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CB VOLAILLES (1)

La Charpenterie 18 route de Chatenoy , 45270 Beauchamps-sur-Huillard

Numéro d'établissement :
0054500039
SIRET :
52921227600016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 45

Dernière inspection : 07/12/2023

Installations classées - CB VOLAILLES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-07 231214_RapportInspection_publiable
Installations classées - CB VOLAILLES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 6000.0 m3
2780 1.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 5.7 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 149484.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - CB VOLAILLES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-19 AP prescriptions complémentaires 210719_AP-autorisation_CB-volailles
2020-08-18 Document de procédure 200818_co-dossier-IED-transmis_SCEA-CB-VOLAILLES
2009-11-19 AP d'autorisation 091119_AP-autorisation_CB-volailles

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit