Installations classées
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EARL DOUSSET (1)

ROCHE BLANCHE , 44170 Nozay

Numéro d'établissement :
0054401160
SIRET :
93105417500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 44

Dernière inspection : 08/04/2026

Installations classées - EARL DOUSSET - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-08 2026-01357- EARL DOUSSET-RI 08042026-PUB
2023-10-06 2023-02773-VOLVIPRO-RI 06102023-pub_ag
Installations classées - EARL DOUSSET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 83000.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 83000.000 u
Installations classées - EARL DOUSSET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 44_Dossier-Reexamen-IED_0054401160.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit