Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOLEAU Florian (1)

La Vinois , 44590 Lusanger

Numéro d'établissement :
0054400890
SIRET :
80969283300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 44

Dernière inspection : 26/02/2021

Installations classées - SOLEAU Florian - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SOLEAU Florian - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 56100.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 56100.000 u
Installations classées - SOLEAU Florian - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 44_Dossier-Reexamen-IED_0054400890.pdf
2021-04-16 Autre AP 122-Levée APMD
2020-02-21 Arrêté de mise en demeure APMD SOLEAU FLORIAN

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit