Installations classées
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MARCHAND Claudie (1)

Route des Marosses , 44118 La Chevrolière

Numéro d'établissement :
0054400388
SIRET :
49276114300014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 44

Dernière inspection : 08/02/2024

Installations classées - MARCHAND Claudie - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-08 2024-0533_Claudie_Marchand_RI 8022024-PUB
Installations classées - MARCHAND Claudie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 90000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 90000.0 u
Installations classées - MARCHAND Claudie - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 44_Dossier-Reexamen-IED_0054400388.pdf
1994-10-24 AP d'autorisation AP Claudie Marchard 241094

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit