Installations classées
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CONSERVATOIRE NATIONAL DU SAUMON SAUVAGE (1)

Larma , 43300 Chanteuges

Numéro d'établissement :
0054300203
SIRET :
49402493800016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 43

Dernière inspection : 07/04/2022

Installations classées - CONSERVATOIRE NATIONAL DU SAUMON SAUVAGE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-07 20220427_rapport_GEORISQUES_CNSS
Installations classées - CONSERVATOIRE NATIONAL DU SAUMON SAUVAGE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 13.0 t/an
Installations classées - CONSERVATOIRE NATIONAL DU SAUMON SAUVAGE - Textes publics disponibles
Date Type Description
1999-09-23 Autre Arrêté préfectoral concernant CONSERVATOIRE NATIONAL DU SAUMON SAUVAGE daté du 23/09/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit