Installations classées
ou autres sites inspectés

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ABC (1)

lieu-dit "La pitoisière" , 41170 Saint-Marc-du-Cor

Numéro d'établissement :
0054100612
SIRET :
92831449100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 41

Dernière inspection : 17/06/2025

Installations classées - ABC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-17 DDETSPP41 2025 RI GEORISQUES ABC
2022-11-09 RI-GEORISQUE_2022-11-09-AC-01_BESNARD_Claude.odt
Installations classées - ABC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 57600.000 u
Installations classées - ABC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-04 AP mise en demeure APMED EARL ABC numéroté
2023-05-11 Document de procédure lettre préfectorale_09-08-2019
2023-02-06 Document de procédure 41_Dossier-Reexamen-IED_0054100612.pdf
2013-05-30 AP d'autorisation ARRETE AUTO BESNARD .pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit