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Installations classées
ou autres sites inspectés

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LE GRAND BAS (1)

684 chemin de Peyran , 40320 GEAUNE

Numéro d'établissement :
0054000372
SIRET :
40987363500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 09/11/2023

Installations classées - LE GRAND BAS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LE GRAND BAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 9.0 t/j
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2880.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2880.0 u
Installations classées - LE GRAND BAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 40_Dossier-Reexamen-IED_0054000372.pdf
2020-06-20 Rapport PRISE D'ACTE REEXAMEN IED
2017-07-03 Rapport Arrêté Préfectoral portant modifications

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit