Installations classées
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MEUNIER Vianney (1)

38 ROUTE DE LA CHAPELLE , 38150 Ville-sous-Anjou

Numéro d'établissement :
0053800735
SIRET :
38384823100023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 38

Dernière inspection : 29/04/2022

Installations classées - MEUNIER Vianney - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-29 220804_rapport_georisques
Installations classées - MEUNIER Vianney - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 40000.0 u
Installations classées - MEUNIER Vianney - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-02-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enregistrement

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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