Installations classées
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JMC ARANDON (1)

Montée Grillon , 38510 Arandon-Passins

Numéro d'établissement :
0053800020
SIRET :
80071135000036
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 38

Dernière inspection : 23/05/2023

Installations classées - JMC ARANDON - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-23 230605_RI publiable
Installations classées - JMC ARANDON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 3.100 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 94000.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 9400.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 94000.000 u
Installations classées - JMC ARANDON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 38_Dossier-Reexamen-IED_0053800020.pdf
2019-10-15 Autre Arrêté préfectoral complémentaire
2012-07-26 Autre Arrêté préfectoral complémentaire
2001-03-07 Autre Arrêté préfectoral d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit