Installations classées
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BUISSON DE RIVARENNES (SCEA DU) (1)

La Barre , 36800 Rivarennes

Numéro d'établissement :
0053600332
SIRET :
44046531800010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 36

Dernière inspection : 05/01/2023

Installations classées - BUISSON DE RIVARENNES (SCEA DU) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-05 Partie_publiable
Installations classées - BUISSON DE RIVARENNES (SCEA DU) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 987.000 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 3357.000 u
Installations classées - BUISSON DE RIVARENNES (SCEA DU) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 36_Dossier-Reexamen-IED_0053600332.pdf
2022-07-26 Document de procédure 190318_Let_exploitant_prise acte_reexamen IED_2
2013-10-14 AP prescriptions complémentaires 131115_SCEA_BUISSON_RIVARENNES_AP_modif_porcs_RIVARENNES.pdf
1994-03-08 AP d'autorisation 960416_SCEA_BUISSON_RIVARENNES_AP_autorisation_porcs_RIVARENNES.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit