Installations classées
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EURL CHATEAU ET PARC ZOOLOGIQUE DE LA BOURBANSAIS (1)

La Bourbansais LA BOURBANSAIS , 35720 Pleugueneuc


Numéro d'établissement :
0053502313
SIRET :
49519417700012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 35

Dernière inspection : 13/05/2026

Installations classées - EURL CHATEAU ET PARC ZOOLOGIQUE DE LA BOURBANSAIS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-05-13 RIG ZOO BOURBANSAIS
2023-08-03 RI GEO ZOO BOURBANSAIS
Installations classées - EURL CHATEAU ET PARC ZOOLOGIQUE DE LA BOURBANSAIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - EURL CHATEAU ET PARC ZOOLOGIQUE DE LA BOURBANSAIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-05-06 AP prescriptions complémentaires APC_33112(2)
2009-12-08 AP prescriptions complémentaires APC_33112
2003-10-03 AP d'autorisation APA_33112

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit