Installations classées
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HTL (1)

7 RUE ALFRED KASTLER Z.I de l'Aumaillerie , 35133 Javené


Numéro d'établissement :
0053501395
SIRET :
38219398500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 35

Dernière inspection : 03/11/2025

Installations classées - HTL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-03 rapport_2025INSPPPC1.pdf
2024-09-17 Partie_publiable.pdf
2023-11-14 HTL rapport publiable
2022-08-31 Rapport_publiable
Installations classées - HTL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 486.000 kg
1978 20 Fabrication de produits pharmaceutiques Déclaration 651.700 t/an
2681 Mise en oeuvre industrielle de micro-organismes naturels pathogènes Autorisation
2690 2 Produits opothérapiques (préparation de) Autorisation
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 9.400 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 2174.000 kW
3450 Fabrication de produits pharmaceutiques Autorisation
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 389.000 t
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 7.700 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 43.000 t
Installations classées - HTL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-25 AP prescriptions complémentaires APC n°44268-1 du 25 janvier 2024
2019-11-20 Arrêté préfectoral APA n° 44268 du 20 novembre 2019 portant autorisation d'exploiter

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit