Installations classées
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EARL DU GROS CHENE (1)

REIMS , 35850 Gévezé

Numéro d'établissement :
0053501184
SIRET :
45118153100018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 35

Dernière inspection : 06/09/2023

Installations classées - EARL DU GROS CHENE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-06 02871_GEO
Installations classées - EARL DU GROS CHENE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 41600.0 u
Installations classées - EARL DU GROS CHENE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-24 Document de procédure 35_Dossier-Reexamen-IED_0053501184.pdf
2023-02-06 Document de procédure 35_Dossier-Reexamen-IED_0053501184.pdf
2009-09-22 AP d'autorisation APA_38468

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit