Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA DE KERBREZELLEC (1)

KERBREZELLEC , 29390 Scaër


Numéro d'établissement :
0052903952
SIRET :
38287149900010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 29

Dernière inspection : 05/08/2025

Installations classées - SCEA DE KERBREZELLEC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-05 rapport_Scea-de-kerbrezellec-scaer-2025.pdf
Installations classées - SCEA DE KERBREZELLEC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 3521.000 u
Installations classées - SCEA DE KERBREZELLEC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-24 Document de procédure 29_Dossier-Reexamen-IED_0052903952.pdf
2024-01-25 AP prescriptions complémentaires AP240125
2023-02-06 Document de procédure 29_Dossier-Reexamen-IED_0052903952.pdf
2018-07-05 Arrêté préfectoral Arrêté d'extension
2016-12-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2016-10-27 Arrêté préfectoral Rapport presentation CODERST
2015-02-18 Arrêté préfectoral restructuration externe et mise à jour du plan d'épandage de l'élevage porcin
2013-07-23 Arrêté préfectoral modification procédé de traitement, mise aux normes bien-être élevage porcin, construction silo tour

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit