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LES TRUITES DES MONTS D ARREE (1)

MOULIN QUEUNEUT , 29410 Le Cloître-Saint-Thégonnec

Numéro d'établissement :
0052903847
SIRET :
52197208300039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 29

Dernière inspection : 23/07/2024

Installations classées - LES TRUITES DES MONTS D ARREE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-23 Partie_publiable.pdf
Installations classées - LES TRUITES DES MONTS D ARREE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 90.0 t/an
Installations classées - LES TRUITES DES MONTS D ARREE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-04 Arrêté préfectoral Arrêté Complémentaire Extension Régularisation 29 octobre 2021
2021-10-29 AP d'autorisation APC211029_extension_régularisationMoulinQueuneut.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit