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Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL DE ROZ AVEL (1)

LIEU DIT KEREVEL , 29190 Lothey

Numéro d'établissement :
0052901737
SIRET :
38462431800026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 29

Dernière inspection : 04/10/2023

Installations classées - EARL DE ROZ AVEL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-04 Partie_publiable(15)
Installations classées - EARL DE ROZ AVEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 5196.0 Animaux-Eq
Installations classées - EARL DE ROZ AVEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-24 AP d'autorisation APA EARL DE ROZ AVEL.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit