Installations classées
ou autres sites inspectés

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BRULE (EARL) (1)

Le Gros Buisson , 28120 Illiers-Combray


Numéro d'établissement :
0052800154
SIRET :
37959042500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 28

Dernière inspection : 26/03/2025

Installations classées - BRULE (EARL) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-26 Partie_publiable.pdf
2022-03-30 2204_BRULE EARL Partie_publiable
Installations classées - BRULE (EARL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1394.0 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2964.0 u
Installations classées - BRULE (EARL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 28_Dossier-Reexamen-IED_0052800154.pdf
2018-11-20 Document de procédure 1811_courrier_BRULE_IED-1
2009-09-04 AP d'autorisation 0909_arrêté d'autorisation BRULE.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit