Installations classées
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BOURNISIEN EARL (1)

Le Buisson , 28190 Le Favril


Numéro d'établissement :
0052800130
SIRET :
40509681900017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 28

Dernière inspection : 04/03/2026

Installations classées - BOURNISIEN EARL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-04 rapport_2603-inspection-Ppc.pdf
2025-04-30 rapport_2504-inspection-Incendie.pdf
2022-03-16 2203-partie publiable BOURNISIEN
Installations classées - BOURNISIEN EARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 50400.000 u
Installations classées - BOURNISIEN EARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 28_Dossier-Reexamen-IED_0052800130.pdf
2020-07-17 Document de procédure IED Bournisien
2012-01-20 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire
1996-04-17 AP d'autorisation 9604_arrêté d'autorisation Bournisien

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit