Installations classées
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RAILLON MARIE THERESE (1)

QUARTIER BAYANE , 26400 Vaunaveys-la-Rochette

Numéro d'établissement :
0052600707
SIRET :
49353723700015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 26

Dernière inspection : 26/07/2012

Installations classées - RAILLON MARIE THERESE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - RAILLON MARIE THERESE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 2 Elevages de volailles plus de 5000 animaux-équivalents Déclaration 22000.000 Animaux-Eq
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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