Installations classées
ou autres sites inspectés

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DUC - Site GRAND BOIS (1)

Quartier Les Taillis , 26750 Saint-Paul-lès-Romans

Numéro d'établissement :
0052600636
SIRET :
72262116600049
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 26

Dernière inspection : 03/02/2026

Installations classées - DUC - Site GRAND BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-03 260203_rapport_GeoR
Installations classées - DUC - Site GRAND BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 67500.000 u
Installations classées - DUC - Site GRAND BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-03 AP prescriptions complémentaires 260403_APC_DUC
2023-02-06 Document de procédure 26_Dossier-Reexamen-IED_0052600636.pdf
2021-07-02 Arrêté préfectoral APC IPPC
2013-11-15 Arrêté préfectoral AP Complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit