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VALORSOL SARL (SITE DE MARCHES) (1)

Quartier les Blaches , 26300 Marches

Numéro d'établissement :
0052600390
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 26

Dernière inspection : 17/01/2023

Installations classées - VALORSOL SARL (SITE DE MARCHES) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-17 230220_rapport_géorisques_VALORSOL
Installations classées - VALORSOL SARL (SITE DE MARCHES) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 2.b Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Enregistrement 49.3 t/j
Installations classées - VALORSOL SARL (SITE DE MARCHES) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-08 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant VALORSOL SARL - SITE DE MARCHES daté du 08/12/2015
2014-10-24 Arrêté de mise en demeure arrêté préfectoral de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit