Installations classées
ou autres sites inspectés

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Société DUC (1)

1381 ROUTE DE LA MONTAGNE BLEUE , 26300 Marches

Numéro d'établissement :
0052600389
SIRET :
72262116600098
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 26

Dernière inspection : 07/08/2020

Installations classées - Société DUC - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Société DUC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 68300.000 u
Installations classées - Société DUC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-17 AP prescriptions complémentaires 240617_APC_DUC_MARCHES_signé
2023-02-06 Document de procédure 26_Dossier-Reexamen-IED_0052600389.pdf
2010-08-10 Arrêté préfectoral AP Complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit