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EARL TRUITES DES SOURCES (1)

La Condamine 325 rue des Sources , 26210 Manthes

Numéro d'établissement :
0052600377
SIRET :
80368375400011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 26

Dernière inspection : 01/05/2020

Installations classées - EARL TRUITES DES SOURCES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL TRUITES DES SOURCES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 120.000 t/an
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - EARL TRUITES DES SOURCES - Textes publics disponibles
Date Type Description
1987-04-02 Autre AP complémentaire Rejets
1986-09-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire Rejets
1972-04-21 Arrêté préfectoral AP Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit