Installations classées
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EARL MASSON SOPHIE ET THIERRY (1)

LOPUEN , 22340 Locarn

Numéro d'établissement :
0052216038
SIRET :
75056039300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 21/07/2021

Installations classées - EARL MASSON SOPHIE ET THIERRY - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL MASSON SOPHIE ET THIERRY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 2 Elevages de volailles plus de 5000 animaux-équivalents Déclaration 17000.000 Animaux-Eq
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 103000.000 u
Installations classées - EARL MASSON SOPHIE ET THIERRY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2006-12-22 AP prescriptions complémentaires APM du 22 décembre 2006
1982-11-09 AP d'autorisation APA du 09 novembre 1982

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit