Installations classées
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EARL AVICHAIR (1)

LE COSQUER , 22170 Bringolo


Numéro d'établissement :
0052215854
SIRET :
53808974900013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 28/11/2022

Installations classées - EARL AVICHAIR - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-28 Partie_publiable-EARL AVICHAIR
Installations classées - EARL AVICHAIR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 116640.000 u
Installations classées - EARL AVICHAIR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-06 AP prescriptions complémentaires AP MODIFICATIF
2022-03-03 AP prescriptions complémentaires APM 03 mars 2022-Avichair.pdf
2022-03-03 AP prescriptions complémentaires APM 03 mars 2022-Avichair.pdf
2020-06-19 Autres courrier engagements IED du 19062020
2004-11-30 AP d'autorisation APAUTOdu30novembre2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit