Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC DE QUENEBLAYE (1)

QUENEBLAYE , 22800 Saint-Brandan

Numéro d'établissement :
0052205213
SIRET :
41119795700011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 07/10/2025

Installations classées - GAEC DE QUENEBLAYE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-07 rapport-QUENEBLAYE-ST BRANDAN
2022-11-10 PartiePubliable-GAEC De Quéneblaye-Quéneblaye-SAINT-BRANDAN
Installations classées - GAEC DE QUENEBLAYE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 3909.000 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2550.000 u
Installations classées - GAEC DE QUENEBLAYE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 22_Dossier-Reexamen-IED_0052205213.pdf
2019-08-19 AP prescriptions complémentaires AP ABROGEANT GAEC DE QUENEBLAYE
2014-10-07 AP d'autorisation APA 07.10.2014
2014-09-11 Autre Rapport d'instruction

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit