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SARL ELEVAGE DE LA VALLEE CAVET (1)

LA VALLEE CAVET , 22240 Plurien

Numéro d'établissement :
0052204653
SIRET :
34031010100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 02/03/2023

Installations classées - SARL ELEVAGE DE LA VALLEE CAVET - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-02 PartiePubliable_SCEA ELEVAGE DE LA VALLEE CAVET_La vallée Cavet
Installations classées - SARL ELEVAGE DE LA VALLEE CAVET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2263.000 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4255.000 u
Installations classées - SARL ELEVAGE DE LA VALLEE CAVET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-14 AP prescriptions complémentaires ap vallee cavet
2022-06-08 AP prescriptions complémentaires AP SCEA ELEVAGE DE LA VALLEE CAVET.pdf
2020-09-22 Autres courrier validation IED
1997-05-06 AP d'autorisation AP AUTO du 6 mai 1997

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit