Installations classées
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QUEMENER DAVID (1)

KERVOALZE , 22340 Plévin


Numéro d'établissement :
0052203805
SIRET :
81876150400021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 14/06/2023

Installations classées - QUEMENER DAVID - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-14 Partie_publiableQUEMENERDAVID
Installations classées - QUEMENER DAVID - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 75000.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - QUEMENER DAVID - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-01 AP prescriptions complémentaires APM 01 04 2026
2023-02-06 Document de procédure 22_Dossier-Reexamen-IED_0052203805.pdf
2018-12-06 AP prescriptions complémentaires AP DAVID QUEMENER
1989-06-22 AP d'autorisation APA 22 06 1989

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit