Installations classées
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SARL ELEVAGE ROUXEL BENOIT (1)

LA CLOTURE , 22510 Penguily


Numéro d'établissement :
0052202949
SIRET :
38868614900039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 08/04/2025

Installations classées - SARL ELEVAGE ROUXEL BENOIT - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-08 GMOG-2025-04-08-1_partie publiable
2022-03-29 Partie_publiable - SARL ROUXEL Benoit - La Cloture
Installations classées - SARL ELEVAGE ROUXEL BENOIT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1817.000 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 3570.000 u
Installations classées - SARL ELEVAGE ROUXEL BENOIT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-07-02 AP d'autorisation AP AUTO 2 juillet 2019 rouxel
2014-04-29 AP prescriptions complémentaires APM du 29_04_2014
2008-02-25 AP d'autorisation AP AUTO 25-02-2008

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit