Installations classées
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EARL DE KERNESCOP (1)

KERNESCOP , 22160 Lohuec

Numéro d'établissement :
0052202296
SIRET :
83403522200019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 06/06/2024

Installations classées - EARL DE KERNESCOP - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-06 Partie_publiable EARL DE KERNESCOP-LOHUEC
Installations classées - EARL DE KERNESCOP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 34000.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 44000.000 u
Installations classées - EARL DE KERNESCOP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 22_Dossier-Reexamen-IED_0052202296.pdf
2022-01-25 AP prescriptions complémentaires ap kernescop.pdf
2004-03-15 AP d'autorisation AP autorisation du 15 mars 2004.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit