Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA LEMEE AVICOLE (1)

20 ROUTE DU CHAUCHIX LA SALLE , 22400 Hénansal

Numéro d'établissement :
0052201393
SIRET :
98282878200010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 02/05/2024

Installations classées - SCEA LEMEE AVICOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-02 Partie_publiable-GAEC LEMEE AVICOLE-HENANSAL
Installations classées - SCEA LEMEE AVICOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 49313.000 u
Installations classées - SCEA LEMEE AVICOLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-06 AP prescriptions complémentaires AP MODIFICATIF
2020-10-22 Autres courrier engagements IED
1982-09-10 AP d'autorisation AP 10 septembre 1982

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit