Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL AVICOLE DES DEUX SITES (1)

PARK NEVEZ , 22300 Caouënnec-Lanvézéac


Numéro d'établissement :
0052200543
SIRET :
44239562000028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 26/03/2024

Installations classées - EARL AVICOLE DES DEUX SITES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL AVICOLE DES DEUX SITES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 89760.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 108075.0 u
Installations classées - EARL AVICOLE DES DEUX SITES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 22_Dossier-Reexamen-IED_0052200543.pdf
2015-02-03 Autre APC autorisation
2015-02-03 AP prescriptions complémentaires APM du 03 février 2015
2015-01-13 Autre Rapport d'instruction
2002-07-08 AP d'autorisation AP AUTO du 08 juillet 2002

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit