Installations classées
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EARL DU MANOIR (1)

KERLAN , 22480 Canihuel

Numéro d'établissement :
0052200527
SIRET :
45398069000011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 22

Dernière inspection : 17/10/2023

Installations classées - EARL DU MANOIR - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-17 Partie_publiable-EARL DU MANOIR-KERLAN
Installations classées - EARL DU MANOIR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 56000.000 u
Installations classées - EARL DU MANOIR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 22_Dossier-Reexamen-IED_0052200527.pdf
2006-03-13 AP prescriptions complémentaires 2006 03 13_EARL DU MANOIR -IC 20045517_AP Modif (site Canihuel)
1979-09-26 AP d'autorisation 1979 09 26_EARL DU MANOIR -IC 20045517_AP AUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit