Installations classées
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EARL DU VESVRAND (1)

M. Jean-Marcel CLAUDON Le Vesvrand , 21290 Menesble

Numéro d'établissement :
0052100397
SIRET :
41003786500012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 21

Dernière inspection : 25/10/2023

Installations classées - EARL DU VESVRAND - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-25 231218_rip_signe
Installations classées - EARL DU VESVRAND - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 68000.0 u
Installations classées - EARL DU VESVRAND - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-05 AP prescriptions complémentaires 240105_apc_ied_vesvrand_signe
2013-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation
2013-10-21 AP d'autorisation 20131021_apa_vesvrand

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit