Installations classées
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EARL ROCAILLES (1)

Monsieur MARPAUX Roger 5 RUE DE L'EGLISE , 21500 Fresnes

Numéro d'établissement :
0052100268
SIRET :
47958975600010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 21

Dernière inspection : 23/11/2023

Installations classées - EARL ROCAILLES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-23 231218_rip_signe
Installations classées - EARL ROCAILLES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 67500.0 u
Installations classées - EARL ROCAILLES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-05 AP prescriptions complémentaires 240105_APC_ied_rocailles_fresnes
2005-06-29 AP prescriptions complémentaires 050629_apc_modif_rocailles
2004-10-11 AP d'autorisation 041011_apa_marpaux_rocailles

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit