Installations classées
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SARL PARC DE L'AUXOIS (1)

M. MUTTER Eric ROUTE DEPARTEMENTAL 905 , 21350 Arnay-sous-Vitteaux

Numéro d'établissement :
0052100021
SIRET :
43417778800016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 21

Dernière inspection : 12/05/2025

Installations classées - SARL PARC DE L'AUXOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-12 250701_ri_parc_auxois_publiable
2022-03-01 220321_ri_publiable_parc_auxois
Installations classées - SARL PARC DE L'AUXOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - SARL PARC DE L'AUXOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-02 AP prescriptions complémentaires 240902_apc_parc_auxois_tortuefloride_chiendeprairie_publiable
2024-03-06 AP prescriptions complémentaires 20240306_ap_modif_parc_auxois_arnaysousvitteaux
2023-09-08 AP prescriptions complémentaires 230908_APC_parcauxois_signe

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit