Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA LES ANDINS (1)

Les Andins , 18600 Vereaux


Numéro d'établissement :
0051800560
SIRET :
39114625500016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 18

Dernière inspection : 21/12/2022

Installations classées - SCEA LES ANDINS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-21 2022-12-RI-Publiable-SceaAndins
Installations classées - SCEA LES ANDINS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 52560.0 u
Installations classées - SCEA LES ANDINS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 18_Dossier-Reexamen-IED_0051800560.pdf
2019-04-12 Autre courrier-acte-reexamen.pdf
2009-01-08 Arrêté préfectoral AP Autorisation IPPC suite bilan de fonctionnement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit