Installations classées
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GAEC BOISRENEAU (1)

9 Rue Boisreneau , 17130 Courpignac

Numéro d'établissement :
0051700154
SIRET :
43394765200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 14/02/2019

Installations classées - GAEC BOISRENEAU - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC BOISRENEAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 4000.0 m3
2101 2.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 160.0 u
Installations classées - GAEC BOISRENEAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-05-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enregistrement
2017-04-25 Rapport Rappoprt d'enregistrement sec

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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