Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA LO PORCEL (1)

LA BARAQUE DE VORS , 12160 Baraqueville


Numéro d'établissement :
0051200281
SIRET :
97962788200017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 12

Dernière inspection : 13/02/2025

Installations classées - SCEA LO PORCEL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-13 20250305_RAP_Inspection-13022025-géorisques_SCEALOPORCEL
2022-04-25 RAP_Insp-19042022-Géorisque_EARLLANDAPORC_15042022.odt
Installations classées - SCEA LO PORCEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 115.000 kW
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4715.000 u
Installations classées - SCEA LO PORCEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 12_Dossier-Reexamen-IED_0051200281.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit