Installations classées
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SCEA DES FAUCHERELLES (1)

M. Joseph Hourlier 1 rue Faucherelles , 08300 Avançon


Numéro d'établissement :
0050800046
SIRET :
41424746000010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 08

Dernière inspection : 26/09/2025

Installations classées - SCEA DES FAUCHERELLES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SCEA DES FAUCHERELLES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 129500.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 94500.000 u
Installations classées - SCEA DES FAUCHERELLES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 08_Dossier-Reexamen-IED_0050800046.pdf
1999-04-30 Autre AP Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit