Installations classées
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GAEC SIMONIN VERNADEL (1)

LES BOUYS , 03330 Chirat-l'Église

Numéro d'établissement :
0050300243
SIRET :
41069335200016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 03

Dernière inspection : 06/01/2023

Installations classées - GAEC SIMONIN VERNADEL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-06 20230223_Partie_publiable_Georisques_Inspectiondu06012023
Installations classées - GAEC SIMONIN VERNADEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2963.0 u
Installations classées - GAEC SIMONIN VERNADEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-11 Autre Arrêté préfectoral concernant GAEC SIMONIN VERNADEL daté du 11/12/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit