Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

DIANE ELEVAGE (1)

25, Rue des Ponceaux Hameau de Pont à Bucy , 02270 Pont A Bucy

Numéro d'établissement :
0050200580
SIRET :
52189625800014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 02

Dernière inspection : 23/06/2023

Installations classées - DIANE ELEVAGE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-23 2023-02108_HP_Partie_publiable_DIANEelevage
Installations classées - DIANE ELEVAGE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 5224.000 u
Installations classées - DIANE ELEVAGE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-13 Document de procédure 2023-DA-DIANE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit